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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES FRERES GOURMANDSde droit français
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ECHAUGUETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECHAUGUETTE
LES FRERES GOURMANDS (Société Anonyme de droit français)

Numéro de dépôt :
94507325
Date de dépôt :
21/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2004

Présentation de la marque ECHAUGUETTE

Déposée le 21 février 1994 par la Société Anonyme (SA) LES FRERES GOURMANDSde droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECHAUGUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FRERES GOURMANDSde droit français domicilié(e) 1, avenue Jean-Jaurès, 92200 BAGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 161 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PEUSCET ET AUTRES - France.

La marque ECHAUGUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECHAUGUETTE est expirée depuis le 21 février 2004.

LES FRERES GOURMANDSde droit français a également déposé les autres marques suivantes : LES FRERES GOURMANDS


LES FRERES GOURMANDS (Société Anonyme de droit français) - 1, avenue Jean-Jaurès, 92200 BAGNEUX - France - SIREN 331161604


CABINET PEUSCET ET AUTRES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruit et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières), notamment vins, cidres, apéritifs, spiritueux, liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.